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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY
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Proti'Dessert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Proti'Dessert
EDE RUY, SAS

Numéro de dépôt :
3787843
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
Proti\'Dessert de EDE RUY

Présentation de la marque Proti'Dessert

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proti'Dessert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque Proti'Dessert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proti'Dessert est expirée depuis le 2 décembre 2020.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : OMELINE , Ruybeur , NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT , Sud Soleil , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , RUY , GEL'POT


EDE RUY, SAS - ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


EDE RUY - ZI LYON SUD EST 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.